Jean Besse

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean BESSE
conseiller à la cour d'appel de Versailles, maintenu en activité en surnombre
en application des dispositions du II del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="2013-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000027481512(source JORF)
admission
01 Juin 201301/06/2013
De: Jean BESSE
Objet:
dans les conditions fixées par
l'article 76-1-1 (II) de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Conseiller à la cour d'appel de Versailles
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_debut="2012-01-23"
date_fin="2014-01-22"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000024937713(source JORF)
nomination
09 Décembre 201109/12/2011
De: Jean Besse
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature
en application del'article 76-1-1-II de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
à compter du
23 janvier 2012
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000024414973(source JORF)
admission
30 Juillet 201130/07/2011
De: Besse (Jean)
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
susvisé
Président suppléant
suppleant
JUSC0901693A(source BOMJ)
composition
02 Février 200902/02/2009
De: BESSE (Jean)
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
Le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire
Président suppléant
Groupe:
Jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire
suppleant
JUSC0901693A(source BOMJ)
composition
02 Février 200902/02/2009
De: Besse (Jean)
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
susvisé
Président suppléant
suppleant
JUSC0901684A(source BOMJ)
composition
02 Février 200902/02/2009
De: Besse (Jean)
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
Le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
Président suppléant
Groupe:
Jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
suppleant
JUSC0901684A(source BOMJ)
composition
02 Février 200902/02/2009
De: Besse (Jean)
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres du jury chargé de procéder aux examens d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
Président suppléant
Groupe:
Jury chargé de procéder aux examens d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
suppleant
JORFTEXT000017720980(source JORF)
désignation
20 Décembre 200720/12/2007
De: Besse (Jean)
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres du jury chargé de procéder aux examens d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire au redressement et à la liquidation des entreprises
Président suppléant
Groupe:
Jury chargé de procéder aux examens d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire au redressement et à la liquidation des entreprises
suppleant
JORFTEXT000000813520(source JORF)
désignation
18 Novembre 200518/11/2005
De: Besse (Jean)
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres du jury chargé de procéder aux examens d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire
Président suppléant
Groupe:
Jury chargé de procéder aux examens d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire
suppleant
JORFTEXT000000635436(source JORF)
désignation
18 Novembre 200518/11/2005
De: Besse (Jean)
conseiller à la cour d'appel de Paris, titulaire
Objet:
membre de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Liste fixant la composition de la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
Ont été désignés
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:
Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
JORFTEXT000000611539(source JORF)
nomination
21 Février 200421/02/2004
De: Besse (Jean)
Objet:
membres du comité scientifique du Bureau de recherches géologiques et minières
Groupe:
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
JORFTEXT000000215708(source JORF)
nomination
16 Mars 200016/03/2000
De: Jean Besse
conseiller à la Cour d'appel de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Présidents de chambre
Remplace:
M. Jeannoutot
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Besse (Jean, Antoine, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général d'agronomie, en fonction au conseil général d'agronomie
Groupe:
Conseil général d'agronomie
date_debut="1996-12-08"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000195105(source JORF)
admission
15 Novembre 199615/11/1996
De: Besse (Jean, Marcel)
conseiller à la cour d'appel de Versailles; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Officier du
25 avril 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Jean Besse
conseiller à la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Conseillers
Remplace:
Mme Colas
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.