Jean Besse

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean BESSE
conseiller à la cour d'appel de Versailles, maintenu en activité en surnombre
en application des dispositions du II del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="2013-09-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000027481512(source JORF)
admission
01 Juin 201301/06/2013
De: Jean BESSE
Objet:
dans les conditions fixées par
l'article 76-1-1 (II) de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
Conseiller à la cour d'appel de Versailles
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
date_debut="2012-01-23"
date_fin="2014-01-22"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000024937713(source JORF)
nomination
09 Décembre 201109/12/2011
De: Jean Besse
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature
en application del'article 76-1-1-II de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature,
à compter du
23 janvier 2012
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Groupe:
Conseil supérieur de la magistrature (CSM)
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000024414973(source JORF)
admission
30 Juillet 201130/07/2011
De: Besse (Jean)
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
susvisé
Président suppléant
suppleant
JUSC0901693A(source BOMJ)
composition
02 Février 200902/02/2009
De: BESSE (Jean)
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
Le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire
Président suppléant
Groupe:
Jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession de mandataire judiciaire
suppleant
JUSC0901693A(source BOMJ)
composition
02 Février 200902/02/2009
De: Besse (Jean)
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
susvisé
Président suppléant
suppleant
JUSC0901684A(source BOMJ)
composition
02 Février 200902/02/2009
De: Besse (Jean)
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
Le jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
Président suppléant
Groupe:
Jury chargé de procéder à l'examen d'aptitude à la profession d'administrateur judiciaire
suppleant
JUSC0901684A(source BOMJ)
composition
02 Février 200902/02/2009
De: Besse (Jean)
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres du jury chargé de procéder aux examens d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
Président suppléant
Groupe:
Jury chargé de procéder aux examens d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire
suppleant
JORFTEXT000017720980(source JORF)
désignation
20 Décembre 200720/12/2007
De: Besse (Jean)
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres du jury chargé de procéder aux examens d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire au redressement et à la liquidation des entreprises
Président suppléant
Groupe:
Jury chargé de procéder aux examens d'accès au stage professionnel de mandataire judiciaire au redressement et à la liquidation des entreprises
suppleant
JORFTEXT000000813520(source JORF)
désignation
18 Novembre 200518/11/2005
De: Besse (Jean)
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
membres du jury chargé de procéder aux examens d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire
Président suppléant
Groupe:
Jury chargé de procéder aux examens d'accès au stage professionnel d'administrateur judiciaire
suppleant
JORFTEXT000000635436(source JORF)
désignation
18 Novembre 200518/11/2005
De: Besse (Jean)
conseiller à la cour d'appel de Paris, titulaire
Objet:
en application de l'article L. 811-4 du code de commerce, pour composer la Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires prévue à l'article L. 811-2 du même code
Groupe:
Commission nationale d'inscription et de discipline des administrateurs judiciaires
JORFTEXT000000611539(source JORF)
désignation
21 Février 200421/02/2004
De: Besse (Jean)
Objet:
membres du comité scientifique du Bureau de recherches géologiques et minières
Groupe:
Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM)
JORFTEXT000000215708(source JORF)
nomination
16 Mars 200016/03/2000
De: Jean Besse
conseiller à la Cour d'appel de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Présidents de chambre
Remplace:
M. Jeannoutot
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Besse (Jean, Antoine, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général d'agronomie, en fonction au conseil général d'agronomie
Groupe:
Conseil général d'agronomie
date_debut="1996-12-08"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000195105(source JORF)
admission
15 Novembre 199615/11/1996
De: Besse (Jean, Marcel)
conseiller à la cour d'appel de Versailles; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Officier du
25 avril 1984
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000719518(source JORF)
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Jean Besse
conseiller à la cour d'appel de Douai
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Conseillers
Remplace:
Mme Colas
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
JORFTEXT000000532986(source JORF)
nomination
14 Juillet 199014/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.